Mentions légales
MENTIONS LÉGALES
Maison Shiatsu – maisonshiatsu.fr
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site maisonshiatsu.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Éditeur du site
Le site internet https://maisonshiatsu.fr est édité par :
Emmanuel Latour
13 rue pavée
77600 Bussy-Saint-Georges
France
Statut : Entrepreneur individuel
Directeur de la publication : Emmanuel Latour
Email : contact@maisonshiatsu.fr
L’éditeur peut être contacté via le formulaire de contact disponible sur le site ou par courrier à l’adresse indiquée ci-dessus.
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street
Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Site internet : https://www.shopify.com
Shopify assure l’infrastructure technique et l’hébergement de la boutique en ligne.
3. Nom de domaine
Le nom de domaine maisonshiatsu.fr est enregistré via :
Hostinger International Ltd.
61 Lordou Vironos Street
6023 Larnaca
Chypre
Site internet : https://www.hostinger.fr
Hostinger assure la gestion technique du nom de domaine.
4. Activité
Le site maisonshiatsu.fr propose la vente en ligne d’appareils de massage et de produits de bien-être (shiatsu, relaxation, coussins massants, appareils chauffants, accessoires bien-être).
Dans le cadre de son fonctionnement en commerce électronique, certains produits peuvent être expédiés directement depuis des partenaires logistiques internationaux (dropshipping).
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site maisonshiatsu.fr (textes, images, visuels, logo, graphismes, structure, code, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.
Toute utilisation non autorisée pourra faire l’objet de poursuites conformément au Code de la propriété intellectuelle.
6. Responsabilité
L’éditeur s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou défauts de mise à jour.
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L’éditeur ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites externes.
7. Produits – Absence de qualification médicale
Les produits commercialisés sur le site sont destinés exclusivement au bien-être et à la relaxation.
Ils ne constituent pas des dispositifs médicaux au sens de la réglementation en vigueur et ne remplacent en aucun cas un avis médical, un diagnostic ou un traitement prescrit par un professionnel de santé.
L’utilisateur demeure seul responsable de l’usage qu’il fait des produits.
8. Données personnelles
Les données personnelles collectées sur le site sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Les modalités de collecte, de traitement et de conservation des données sont détaillées dans la Politique de Confidentialité disponible sur le site.
Conformément à la réglementation applicable, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et d’opposition au traitement de ses données.
9. Cookies
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10. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, les juridictions françaises seront compétentes.